Bernard Fialaire

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De: Bernard Fialaire
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? »
La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? » a constitué ce jour
bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de commissions
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049242067(source JORF)
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047788254(source JORF)
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Bernard Fialaire
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
14 juin 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne"
JORFTEXT000047689461(source JORF)
nomination
16 Juin 202316/06/2023
De: Bernard Fialaire
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions"
JORFTEXT000047371627(source JORF)
nomination
30 Mars 202330/03/2023
De: Bernard Fialaire
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
22 mars 2023
cette commission
Députés
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047359008(source JORF)
composition
29 Mars 202329/03/2023
De: Bernard Fialaire
(Rassemblement Démocratique et Social Européen - Rhône)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047106950(source JORF)
désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
Désignation de membres de missions d'information
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes
en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
Groupe:
Missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Bernard Fialaire
membres suppléants, pour le département du Rhône
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bernard Fialaire
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire"
JORFTEXT000045081165(source JORF)
nomination
28 Janvier 202228/01/2022
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
JORFTEXT000044368444(source JORF)
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Groupe:
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044341025(source JORF)
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000044311067(source JORF)
composition
10 Novembre 202110/11/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
27 octobre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000044265615(source JORF)
composition
29 Octobre 202129/10/2021
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044265602(source JORF)
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Bernard FIALAIRE
(RDSE)
Objet:
Bureau de la Mission d'information sur « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission d'information sur « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043764352(source JORF)
désignation
07 Juillet 202107/07/2021
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème : « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043742746(source JORF)
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043703538(source JORF)
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043703538(source JORF)
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Bernard FIALAIRE
(RDSE)
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043217251(source JORF)
désignation
05 Mars 202105/03/2021
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043149512(source JORF)
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
membre du conseil d'administration du centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Bernard Fialaire
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
13 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal"
JORFTEXT000042525380(source JORF)
nomination
17 Novembre 202017/11/2020
De: Bernard Fialaire
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 novembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"
JORFTEXT000042495285(source JORF)
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Remplace:M. Jean-Pierre CORBISEZ
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)"
JORFTEXT000042428101(source JORF)
nomination
16 Octobre 202016/10/2020
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Bernard FIALAIRE
conseil général du Rhône
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernard Fialaire
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000019502831(source JORF)
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Bernard Fialaire
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Collège des représentants des organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire et des représentants des collectivités territoriales
JORFTEXT000000240923(source JORF)
nomination
29 Septembre 200629/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.